TABLEAUX DES MALADIES PROFESSIONNELLES PRÉVUES A L'ARTICLE  R. 461-3 du Code de la sécurité sociale

Retour

Les tableaux concernant les plongeurs sont indiqués en rouge et un lien permet d'accéder au tableau détaillé

Tableau no 1

Affections dues au plomb et à ses composés

Tableau no 2

Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés

Tableau no 3

Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane

Tableau no 4

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant

Tableau no 4 bis

Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant

Tableau no 5

Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore

Tableau no 6

Affections provoquées par les rayonnements ionisants

Tableau no 7

Tétanos professionnel

Tableau no 8

Affections causées par les ciments (aluminosilicates de calcium)

Tableau no 9

Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques

Tableau no 10

Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome

Tableau no 10 bis

Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins

Tableau no 10 ter

Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc

Tableau no 11

Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone

Tableau no 12

Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogènes suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane, (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène)

Tableau no 13

Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques

Tableau no 14

Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésols, dinoseb), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil)

Tableau no 15

Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés

Tableau no 15 bis

Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre

Tableau no 15 ter

Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N.Nitroso-dibutylamine et ses sels

Tableau no 16

Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites " phénoliques ", " naphtaléniques ", " acénaphténiques ", " anthracéniques " et " chryséniques "), les brais de houille et les suies de combustion du charbon

Tableau no 16 bis

Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon

Tableau no 17

Dermatoses causées par l'action du sesquisulfure de phosphore

Tableau no 18

Charbon

Tableau no 19

Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)

Tableau no 20

Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux

Tableau no 20 bis

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales

Tableau no 20 ter

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères

Tableau no 21

Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié

Tableau no 22

Sulfocarbonisme professionnel

Tableau no 23

Nystagmus professionnel

Tableau no 24

Brucelloses professionnelles

Tableau no 25

Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice

Tableau no 25 bis

Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre

Tableau no 26

Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle

Tableau no 27

Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle

Tableau no 28

Ankylostomose professionnelle

Tableau no 29

Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique

Tableau no 30

Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante

Tableau no 30 bis

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante

Tableau no 31

Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment la streptomycine, par la néomycine et ses sels

Tableau no 32

Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux

Tableau no 33

Maladies professionnelles dues au beryllium et à ses composés

Tableau no 34

Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques

Tableau no 35

Affections ostéoarticulaires professionnelles provoquées par l'emploi des marteaux pneumatiques et engins similaires : tableau abrogé (cf. tableau no 69)

Tableau no 36

Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse

Tableau no 36 bis

Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers

Tableau no 37

Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel

Tableau no 37 bis

Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel

Tableau no 37 ter

Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel

Tableau no 38

Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine

Tableau no 39

Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse

Tableau no 40

Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum

Tableau no 41

Maladies engendrées par les pénicillines et leurs sels, et les céphalosporines

Tableau no 42

Surdité provoquée par les bruits lésionnels

Tableau no 43

Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères

Tableau no 44

Affections consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer

Tableau no 44 bis

Affections cancéreuses consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer

Tableau no 45

Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E

Tableau no 46

Mycoses cutanées

Tableau no 47

Affections professionnelles provoquées par les bois

Tableau no 48

Troubles angioneurotiques professionnels provoqués par les vibrations d'outils manuels : tableau abrogé (cf. tableau no 69)

Tableau no 49

Affections provoquées par les amines aliphatiques et alicycliques

Tableau no 50

Affections provoquées par la phénylhydrazine

Tableau no 51

Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants

Tableau no 52

Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère

Tableau no 53

Affections dues aux rickettsies

Tableau no 54

Poliomyélite

Tableau no 55

Affections professionnelles dues aux amibes

Tableau no 56

Rage professionnelle

Tableau no 57

Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail

Tableau no 58

Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température

Tableau no 59

Intoxications professionnelles par l'hexane

Tableau no 60

Intoxication professionnelle par le pentachlorophénol ou le pentachlorophénate de sodium

Tableau no 61

Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés

Tableau no 62

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques

Tableau no 63

Affections provoquées par les enzymes

Tableau no 64

Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone

Tableau no 65

Lésions eczématiformes de mécanisme allergique

Tableau no 66

Affections respiratoires de mécanisme allergique

Tableau no 67

Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances

Tableau no 68

Tularémie

Tableau no 69

Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes

Tableau no 70

Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés

Tableau no 70 bis

Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt

Tableau no 70 ter

Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l'inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage

Tableau no 71

Affections oculaires dues au rayonnement thermique

Tableau no 71 bis

Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières

Tableau no 72

Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol

Tableau no 73

Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés

Tableau no 74

Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique

Tableau no 75

Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et ses dérivés minéraux

Tableau no 76

Maladies liées à des agents infectieux contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile

Tableau no 77

Périonyxis et onyxis

Tableau no 78

Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs dépendances

Tableau no 79

Lésions chroniques du ménisque

Tableau no 80

Kératoconjonctivites virales

Tableau no 81

Affections malignes provoquées par le bis (chlorométhyle) éther

Tableau no 82

Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle

Tableau no 83

Lésions provoquées par les travaux effectués dans un milieu où la pression est inférieure à la pression atmosphérique et soumise à variations

Tableau no 84

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et leurs mélanges (white spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; acétonitrile ; alcools, aldéhydes, cétone, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ; diméthylformamide, diméthylsulfoxyde.

Tableau no 85

Affection engendrée par l'un ou l'autre de ces produits : N-méthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ; N-éthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitrosourée ; N-éthyl N-nitrosourée

Tableau no 86

Pasteurelloses

Tableau no 87

Ornithose-psittacose

Tableau no 88

Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)

Tableau no 89

Affection provoquée par l'halothane

Tableau no 90

Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales

Tableau no 91

Bronchopneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon

Tableau no 92

Infections professionnelles à Streptococcus suis

Tableau no 93

Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon

Tableau no 94

Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer

Tableau no 95

Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)

Tableau no 96

Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus

Tableau no 97

Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par les vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier

Tableau no 98

Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

 

Retour